Règlement Intérieur

ART.1 : Membres, cotisations. 

Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle (*) et les membres d’honneur. 
La cotisation annuelle est valable à partir du 1er Octobre de chaque année. Le montant de la cotisation annuelle est
révisé chaque année et soumis à l'approbation de l'assemblée générale ou du comité de direction. 

 

ART. 2 : Licence et assurance.

Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis et  reçoivent à leur domicile leur licence définitive. 
Ils bénéficient, à ce titre, d'une assurance les couvrant en cas accident. 

Cette assurance agit : 

-       en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis 
(y compris au cours de déplacements, animations… pour le compte du club) 

-       en responsabilité civile vis-à-vis des tiers,lorsque le licencié est l’auteur du dommage.

Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s’il le souhaite.

 

ART. 3 : Accès aux courts. 

A Accès général

L’accès aux courts est réservé aux membres du club, licenciés à la FFT. Il s’effectue à l’aide d'un code généré à chaque réservation sur le site de réservation Balle Jaune.

L’adhésion est et ne donne le droit qu’au membre lui-même (a l’exclusion de sa famille, connaissances, 
amis… qui doivent s’acquitter d’un droit d’entrée.

Ce code est personnel et généré à chaque réservation, ne peut en aucun cas être transmis à des non adhérents du club, en cas de non respect de ces règles, le comité directeur se réserve le droit de sanctionner les membres concernés.

B Réservation

1)   Pour les adhérents  

La réservation se fait par l'intermédiaire du site Balle Jaune, dont les codes vous ont été transmis par mail lors de l'inscription. Tout membre se doit de réserver afin d'accéder aux terrains. 

2) Pour les joueurs ponctuels

La réservation s’effectue de préférence pendant les heures de permanences (affichées à l’entrée du club house)
ou bien en contactant un membre de l’association aux numéros indiqués. Le ticket est obligatoire pour pouvoir jouer. 

 

NOTA : On ne peut réserver une deuxième tranche horaire avant d'avoir terminé la première. Tout court non occupé 
15 minutes après le début de l'heure de réservation est déclaré considéré comme disponible. Des réservations
ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du comité de direction. 
(compétitions, enseignement, animations ). 

 

ART. 4 : Ecole de tennis et déplacements 

Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir.
Cette disposition est valable même si l'école où les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle 
située hors de l'enceinte du club. 

Les enfants restent sous l'entière responsabilité des parents, sauf pendant les cours, les enfants étant alors sous
la responsabilité de l'éducateur. L'inscription d'un enfant à l'école de tennis entraîne l'autorisation parentale pour 
les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînement…). Si c'est un intermédiaire qui se charge de l'accompagnement des enfants (Hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité
devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

 

ART. 5 : Tenue 

Une tenue correcte et décente est de rigueur. Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées
à la pratique du tennis ainsi qu'à la nature du sol.

 

ART. 6 : Entretien des courts :

Ils doivent être maintenus en parfait état de propreté.

 

ART. 7 : Discipline 

Il est interdit de fumer sur les courts. Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts,
sauf activité organisée en accord avec le club. La présence d’animaux est interdite sur les courts.

Les membres du comité de direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens. 
En cas de faute grave d'un adhérent, le comité peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. 
L'intéressé, invité à fournir des explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de
l'assemblée générale ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense. 

Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts où dans l'enceinte
du club.

 

ART. 8 : Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et annexes et dans les 
vestiaires.

 

ART. 9 : L'adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement. 

 

ART. 10 : Le comité de direction se réserve le droit de modifier le présent règlement. 

 

Le Comité de direction.

 

(*) Les tarifs de l’année en cours sont affichés à l’entrée du club-house